1. Éditeur du site
Le présent site https://kheminos.com est édité par :
Kheminos, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) en cours de création.
Adresse e-mail : contact@kheminos.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le Président de la société KHEMINOS.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com
4. Objet du site
Le site KHEMINOS est un site vitrine présentant les activités de conseil réglementaire en chimie, notamment dans les domaines du règlement REACH et du règlement CLP, incluant la création et la mise à jour de fiches de données de sécurité (FDS), la veille réglementaire, les diagnostics réglementaires et les outils de suivi associés.
Les informations figurant sur le site ont pour seul objet de présenter les activités de KHEMINOS et ne constituent ni une offre contractuelle, ni un engagement ferme.
5. Responsabilité
KHEMINOS s’efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et à jour que possible.
Toutefois, KHEMINOS ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées.
Les informations présentes sur le site ont un caractère strictement informatif et ne sauraient engager la responsabilité de KHEMINOS en cas d’erreur, d’omission ou d’interprétation.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa seule responsabilité.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, ainsi que son contenu (textes, logos, éléments graphiques, structure, documents, etc.), est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de KHEMINOS, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de KHEMINOS, est strictement interdite.
7. Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social de KHEMINOS seront seuls compétents.